Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASIC FAMILY
HENRI MICHEL S.A.

Numéro de dépôt :
97695393
Date de dépôt :
17/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2007

Présentation de la marque BASIC FAMILY

Déposée le 17 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) HENRI MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASIC FAMILY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HENRI MICHEL domicilié(e) 4, rue de la Chaussée Romaine, 02100 SAINT-QUENTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 016 620 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque BASIC FAMILY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASIC FAMILY est expirée depuis le 17 septembre 2007.

HENRI MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , mes marques et moi , sur la pointe des pieds... , JASMINE


HENRI MICHEL S.A. - 4, rue de la Chaussée Romaine, 02100 SAINT-QUENTIN - France - SIREN 998016620


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-09

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Vêtements (habillement); chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie